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Marques déposées par ROUSSEL Henry Marie Christian
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RIVE-NEUVE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE-NEUVE FRANCE
ROUSSEL Henry Marie Christian

Numéro de dépôt :
1436979
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1997
RIVE-NEUVE FRANCE de ROUSSEL Henry Marie Christian

Présentation de la marque RIVE-NEUVE FRANCE

Déposée le 20 novembre 1987 par ROUSSEL Henry Marie Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVE-NEUVE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEL Henry Marie Christian, domicilié(e) 16, Bd Thurner, 13006 MARSEILLE, THAMMARANGSY Ravansith, 69, bd Gorbella, "leBourgogne", 06100 NICE. - France.

La marque RIVE-NEUVE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE-NEUVE FRANCE est expirée depuis le 20 novembre 1997.

ROUSSEL Henry Marie Christian a également déposé les autres marques suivantes : PLACE DE ROME DESIGNED BY RAVANSITH


ROUSSEL Henry Marie Christian - 16, Bd Thurner, 13006 MARSEILLE, THAMMARANGSY Ravansith, 69, bd Gorbella, "leBourgogne", 06100 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

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